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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SPONTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94500090
Date de dépôt :
04/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX domicilié(e) 420 Rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500090.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 janvier 2024.

SPONTEX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VAISSELLE express , SPONTEX STOP GRAISSE , SPIRENETT' , S JUNIOR , SPONREX , SPONTEX METEOR , SPONTEX SOLONET , SALSA , SPONTEX SPONSOL


SPONTEX, Société par actions simplifiée - 420 Rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES CEDEX - France - SIREN 309552040


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253053 - Publication au BOPI 2003-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2013 n°2547007 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-26

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